Injures et diffamation au travail

Jurisprudences faute grave : Injures et diffamation au travail, ou en lien avec le travail

InjuresLes injures ou la diffamation par un salarié justifient souvent un licenciement pour faute grave. Mais les circonstances peuvent atténuer, ou aggraver la faute. Les insultes et injures et la diffamation par un salarié sont sanctionnables au travail, comme sur le plan pénal. Quels sont les cas où la faute grave a été reconnue ?

Exemples de jurisprudences en matière d’injures ou de diffamation en lien avec le travail

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Licenciement pour faute grave pour injure ou diffamation

Insultes, injures ou diffamations au travail, ou liées au travail : explications

Une insulte, une injure, ou une invective, sont des expressions outrageantes ou méprisantes qui ne précisent pas la responsabilité d’un fait précis de la personne visée. Si les propos imputent (à tort) un fait précis à la personne visée, c’est une diffamation. L’injure ou la diffamation sont caractérisées même si elles sont faites sous forme déguisée, ou dubitative, ou par insinuation. Elles peuvent être verbales, écrites, ou même dessinées. Elles sont également caractérisées si elles visent une personne non expressément nommée, mais identifiable.

L’injure et la diffamation peuvent être publiques ou non publiques, mais attention dans tous les cas, il s’agit d’infractions pénales et de fautes disciplinaires dans le domaine du travail qui peuvent souvent justifier un licenciement pour faute grave.

Les insultes ou injures ou la diffamation d’un salarié à l’égard de l’employeur, d’un responsable hiérarchique, d’un autre salarié, d’un client de l’entreprise, ou d’un tiers constituent, le plus souvent, des fautes graves. Ce sera surtout le cas si elles sont graves, et/ou répétées, ou si elles sont exprimés envers un client, un supérieur hiérarchique ou encore envers une personne importante et si elles sont exprimées en présence de tiers, ou susceptibles d’avoir des répercussions sérieuses pour l’entreprise. Un caractère discriminatoire sera aggravant.

Dans certains cas, des circonstances atténuantes seront prises en compte pour apprécier le degré de la faute du salarié. Il pourra être tenu compte de la catégorie du salarié (un ouvrier ne s’exprime pas comme un cadre supérieur), du stress au travail, de la situation dans laquelle se trouve le salarié (situation de harcèlement, provocation ou situation de grande injustice), ainsi que de l’ancienneté du salarié et de ses antécédents.

Enfin rappelons qu’un salarié gréviste ne peut être licencié, que s’il a commis une faute lourde.

Autres exemples d’injures au travail ou liées au travail

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Mettre en cause l’honnêteté de son employeur devant le personnel, insulter son patron et de surcroit faire des commentaires salaces, tenir des propos injurieux sur son directeur en présence de clients, ou proférer des menaces, proférer avec répétition des injures, des grossièretés et des dénigrements à l’encontre d’autres salariés, insulter et invectiver un de ses collègues, ou le gifler ont été reconnus comme fautes graves. Il en a été de même d’injures ou diffamations contre l’employeur sur Facebook ouvert aux amis des amis.

Proférer des offenses et injures contre des chefs d’Etats devant du personnel, qui s’en est ému, a aussi justifier un licenciement pour faute grave. Des insultes racistes, ou contre un client de l’entreprise, même sans conséquence, ont été sévèrement sanctionnés, comme fautes graves.

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Autre cause de licenciement pour faute grave abandon de poste.

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